Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE LASER
BMG FRANCE, (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE)

Numéro de dépôt :
3254585
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
MODE LASER de BMG FRANCE

Présentation de la marque MODE LASER

Déposée le 31 octobre 2003 par la société BMG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE LASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société BMG FRANCE domicilié(e) 4/6, place de la Bourse,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 130 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque MODE LASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE LASER est expirée depuis le 31 octobre 2013.

BMG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MINI MACHINE , BMG MEDIA , COLLEGE , JAZZ FOR THE JET SET , CHIHUAHUA PARTY , LACQUER , ORIGINAL RAGGA HIP-HOP , MIKADO , TOTAL LIVE , BEST OF THE BEST


BMG FRANCE, (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) - 4/6, place de la Bourse,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 378130405


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo ; support d'enregistrement audio et vidéo numérique ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels ; lunettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; partitions musicales.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.