Déposée le 15 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) BMG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHIHUAHUA SUMMER PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMG FRANCE domicilié(e) 4/6, place de la Bourse,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 130 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
La marque CHIHUAHUA SUMMER PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMG FRANCE, (SOCIETE ANONYME) - 4/6, place de la Bourse,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 378130405
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo ; support d'enregistrement audio et vidéo numérique ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels ; lunettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; partitions musicales. Activités culturelles, éducation ; production de spectacles, et de films, location de films et d'enregistrements phonographiques, divertissements radiophoniques, télévisés et par ordinateurs, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles ; prestations rendues par un groupe musical, spectacles, concerts, orchestres, édition de livres, de revues, édition de supports phonographiques et vidéographiques, édition de disques acoustiques, édition de disques compacts audio vidéo, de bandes, de cassettes audio vidéo, de supports d'enregistrement audio vidéo numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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