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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BMG FRANCE
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CAP BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP BRETAGNE
BMG FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98736060
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque CAP BRETAGNE

Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) BMG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMG FRANCE domicilié(e) 4/6, place de la Bourse, 75080 PARIS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 130 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CAP BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP BRETAGNE est expirée depuis le 9 juin 2008.

BMG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MINI MACHINE , BMG MEDIA , COLLEGE , JAZZ FOR THE JET SET , CHIHUAHUA PARTY , MODE LASER , LACQUER , ORIGINAL RAGGA HIP-HOP , MIKADO , TOTAL LIVE


BMG FRANCE (S.A.) - 4/6, place de la Bourse, 75080 PARIS CEDEX 02 - France - SIREN 378130405


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, appareils pour l'amplification du son, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques et optiques, disques compact audio et vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo.