Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LE PAS DU GRAVEYRON
Numéro de dépôt :
1576454
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
13/02/2000
Présentation de la marque DOMAINE LE PAS DU GRAVEYRON
Déposée le 13 février 1990 par BLOUVAC Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LE PAS DU GRAVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LE PAS DU GRAVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PAS DU GRAVEYRON est expirée depuis le 13 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31