Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par BLEDINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES RECOLTES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est BLEDINA domicilié(e) 81 rue de Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque LES RECOLTES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLEDINA - 81 rue de Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France
TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose; alimentation à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; alimentation pour bébés à savoir: farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies; petits plats préparés constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de riz, de légumes et/ou de pâtes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Viande, poisson, jambon, volaille, gibier; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits; compotes, purées de fruits; potages; conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille et/ou du gibier; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier; laits battus; produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés; produits laitiers fermentés nature ou aromatisé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées) ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner; plats préparés essentiellement composés de pâtes alimentaires; plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crème glacée, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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