Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRADOMA
BLANCOLOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3469986
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
TERRADOMA de BLANCOLOR

Présentation de la marque TERRADOMA

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) BLANCOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRADOMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BLANCOLOR domicilié(e) Rue de Mousselière,30133 LES ANGLES - 30133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 620 200 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BLANCOLOR a également déposé les autres marques suivantes : UNILITE , MATAMAT , MATIXO , UNILITEX , UNIVINYL , CORSIPRIM , STEEL , GENESE , SUPER PROTECTOR , LES EFFETS TISSÉS


BLANCOLOR Société Anonyme - Rue de Mousselière,30133 LES ANGLES - 30133 - France - SIREN 620200147


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460610 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour les peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes.