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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLACKPAPER
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COQ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COQ
BLACKPAPER, SAS

Numéro de dépôt :
4213119
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2025
COQ de BLACKPAPER

Présentation de la marque COQ

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLACKPAPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLACKPAPER domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 920 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLACKPAPER, M. GOUBEAU DAMIEN domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQ arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.


BLACKPAPER, SAS - 10 rue du chapeau rouge - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 799920764


BLACKPAPER, M. GOUBEAU DAMIEN - 10 rue du chapeau rouge - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685791 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.