Marque enregistrée - Marque en vigueur

les SORCIÈRES DU CLOS DES FÉES
M. Bizeul Hervé

Numéro de dépôt :
4325458
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2026
les SORCIÈRES DU CLOS DES FÉES de Bizeul Hervé

Présentation de la marque les SORCIÈRES DU CLOS DES FÉES

Déposée le 28 décembre 2016 par monsieur Bizeul Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les SORCIÈRES DU CLOS DES FÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Bizeul Hervé domicilié(e) 69 rue du Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque les SORCIÈRES DU CLOS DES FÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les SORCIÈRES DU CLOS DES FÉES arrivera à expiration en date du 28 décembre 2026.

Bizeul Hervé a également déposé les autres marques suivantes : MODESTE


M. Bizeul Hervé - 69 rue du Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentaire) ; salons de thé ; services de bars ; bar à vins ; services de traiteurs. Cafés (restauration) ; cafétérias, restaurants libre-service ; restaurants à services rapide et permanent (snack-bars). Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Hébergement temporaire. Mise à disposition de terrains de camping.