Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPRETT
BISCUITS HAFNER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1478432
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2018

Présentation de la marque TOPRETT

Déposée le 11 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS HAFNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPRETT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS HAFNER domicilié(e) Avenue de Bellegarde,42330 SAINT GALMIER (dossier no 2367267) - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 850 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2367267) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPRETT est expirée depuis le 11 juillet 2018.

BISCUITS HAFNER a également déposé les autres marques suivantes : SIPALDIS


BISCUITS HAFNER Société Anonyme - Avenue de Bellegarde,42330 SAINT GALMIER (dossier no 2367267) - 42330 - France - SIREN 885850164


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2367267) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367267 - Publication au BOPI 2008-03-18

Renouvellement sans limitation n°2120868 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 24 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256948 - Publication au BOPI 1998-06-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat sous toutes ses formes, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.