Déposée le 23 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOULIN DE TROENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille, Z.I. de St Médard des Prés, BP 349,85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2249775) - 85206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BISCUITS CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille, Zone Industrielle de St Médard des Prés, BP 349,85206 FOTNENAY LE COMTE Cédex (dossier no 2249775) - 85206 - France.
La marque MOULIN DE TROENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. BISCUITS CANTREAU - Chemin de la Grille, Z.I. de St Médard des Prés, BP 349,85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2249775) - 85206 - France - SIREN 546250226
S.A. BISCUITS CANTREAU - Chemin de la Grille, Zone Industrielle de St Médard des Prés, BP 349,85206 FOTNENAY LE COMTE Cédex (dossier no 2249775) - 85206 - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249775 - Publication au BOPI 2003-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Produits alimentaires à base de céréales biscuits, pâtisserie, biscottes, confiserie contenant de la confiture et de la gelée
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