Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQ'CUILLER
BISCUITS CANTREAU, SAS

Numéro de dépôt :
94545870
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2024

Présentation de la marque CROQ'CUILLER

Déposée le 21 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'CUILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE SAINT MEDARD DES PRES - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque CROQ'CUILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'CUILLER arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


BISCUITS CANTREAU, SAS - 25 RUE HENRI AUCHER, ZI DE SAINT MEDARD DES PRES - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France - SIREN 546250226


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2004 n°2275716 - Publication au BOPI 2004-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2014 n°2574314 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-19

Produits alimentaires à base de céréales biscuits, pâtisserie, biscottes, confiserie contenant de la confiture et de la gelée