Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOUANETTES
S.A. BISCUITS CANTREAU

Numéro de dépôt :
1529930
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque CHOUANETTES

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CHOUANETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille, Z.I. de Saint Médard des Prés, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2143171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BISCUITS CANTREAU domicilié(e) (dossier no 2143171) - France.

La marque CHOUANETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOUANETTES est expirée depuis le 28 avril 2009.

BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE , KIT GOURMAND


S.A. BISCUITS CANTREAU - Chemin de la Grille, Z.I. de Saint Médard des Prés, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2143171) - France - SIREN 546250226


S.A. BISCUITS CANTREAU - (dossier no 2143171) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1999 n°2143171 - Publication au BOPI 1999-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Produits alimentaires à base de céréales et en particulier, biscuits, pâtisserie, confiserie contenant de la confiture et de la gelée

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.