Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « CHOUANETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) Chemin de la Grille, Z.I. de Saint Médard des Prés, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2143171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BISCUITS CANTREAU domicilié(e) (dossier no 2143171) - France.
La marque CHOUANETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. BISCUITS CANTREAU - Chemin de la Grille, Z.I. de Saint Médard des Prés, BP 349, 85206 FONTENAY LE COMTE CEDEX (dossier no 2143171) - France - SIREN 546250226
S.A. BISCUITS CANTREAU - (dossier no 2143171) - France
Renouvellement sans limitation le 21 avril 1999 n°2143171 - Publication au BOPI 1999-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Produits alimentaires à base de céréales et en particulier, biscuits, pâtisserie, confiserie contenant de la confiture et de la gelée
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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