Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU
/
CADET MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADET MOUSSE
BISCUITS CANTREAU, SAS

Numéro de dépôt :
99778238
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2029

Présentation de la marque CADET MOUSSE

Déposée le 23 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADET MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS CANTREAU domicilié(e) ZI de Saint Médard des Près, 25 rue Henri Aucher, BP 349 - 85206 - FONTENAY LE COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 250 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, M. LAINÉ Pierre Alain domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque CADET MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADET MOUSSE arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

BISCUITS CANTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANT'AMOUR , CANT'ROLL , BISCUITERIE CHARLOTTE , CHOUANETTES , BISCUITERIE VENDEENNE , CROUSTIBAR , AGATINES , LES CUILLERS TRADITION DE CANTREAU , LES PRATIQUES BISCUITS CANTREAU , LA FONTENAISIENNE


BISCUITS CANTREAU, SAS - ZI de Saint Médard des Près, 25 rue Henri Aucher, BP 349 - 85206 - FONTENAY LE COMTE - France - SIREN 546250226


BISCUITS BOUVARD, M. LAINÉ Pierre Alain - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398416 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501200 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712058 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Produits alimentaires à base de céréales biscuits, pâtisserie, biscottes, confiserie contenant de la confiture et de la gelée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.