LES PETITS PATISSIERS
Présentation de la marque LES PETITS PATISSIERS
Déposée le 22 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS PATISSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PETITS PATISSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITS PATISSIERS est expirée depuis le 22 février 2023.
BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 20 février 2003 n°2237688 - Publication au BOPI 2003-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522380 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19