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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD
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LE P'TIT GONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE P'TIT GONE
BISCUITS BOUVARD S.A.S.

Numéro de dépôt :
95564765
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2015

Présentation de la marque LE P'TIT GONE

Déposée le 22 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT GONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 3, RUE JEROME LALANDE,01250 CEYZERIAT (dossier no 2281909) - 01250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN LAINE BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT (dossier no 2281909) - 01250 - France.

La marque LE P'TIT GONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT GONE est expirée depuis le 22 mars 2015.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD S.A.S. - 3, RUE JEROME LALANDE,01250 CEYZERIAT (dossier no 2281909) - 01250 - France - SIREN 757200100


M. ALAIN LAINE BISCUITS BOUVARD - 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT (dossier no 2281909) - 01250 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281909 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie