Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRIGNOLO
BISCUITS BOUVARD S.A.

Numéro de dépôt :
93491762
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2013

Présentation de la marque GRIGNOLO

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRIGNOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT (dossier no 2245311) - 01250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD S.A. Monsieur Alain LAINE domicilié(e) 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT (dossier no 2245311) - 01250 - France.

La marque GRIGNOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRIGNOLO est expirée depuis le 30 juin 2013.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON , LA COMPAGNIE BIO


BISCUITS BOUVARD S.A. - 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT (dossier no 2245311) - 01250 - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD S.A. Monsieur Alain LAINE - 3, rue Jérôme Lalande,01250 CEYZERIAT (dossier no 2245311) - 01250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381476 - Publication au BOPI 2003-11-17

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2003 n°2245311 - Publication au BOPI 2003-06-30

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie