Marque renouvelée - Marque en vigueur

FAMILY CHOC
BISCUITS BOUVARD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
95564766
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2025

Présentation de la marque FAMILY CHOC

Déposée le 22 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAMILY CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITS BOUVARD domicilié(e) 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France.

La marque FAMILY CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FAMILY CHOC arrivera à expiration en date du 22 mars 2025.

BISCUITS BOUVARD a également déposé les autres marques suivantes : CHOC PULP , INCITATION , SCANDALE , NOISELINE , LES PETITS PATISSIERS , GRIGNOLO , BIOTONUS , SELECTION PATISSIERE , CHOC'PRALIN , BIO AL BON


BISCUITS BOUVARD, S.A.S. - 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France - SIREN 757200100


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT MÉTRAS - 01250 - CEYZÉRIAT - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281911 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2015 n°2582137 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie