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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN
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BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL
BISCUITERIE NANTAISE - BN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1710907
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001
BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL de BISCUITERIE NANTAISE - BN

Présentation de la marque BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - BN domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN CHIPTELLE GOUT EMMENTAL est expirée depuis le 10 décembre 2001.

BISCUITERIE NANTAISE - BN a également déposé les autres marques suivantes : DIEGOMINO , LE PETIT DEJEUNER GOURMANDISE , CHIPTELLES LES COMPLICES DE L'APERITIF , MASSAI , NOUAZETES , BN VIVE LA FORME , KELAJATU , BN, L'APPETIT D'AUJOURD'HUI , FRUITCHIP , BN LA NANTAISE


BISCUITERIE NANTAISE - BN (Société Anonyme) - Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Farines et préparations faites de céréales, produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.