Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCORN
BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme, Avenue Lotz-Cossé, NANTES (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1226291
Date de dépôt :
03/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1993

Présentation de la marque TOPCORN

Déposée le 3 février 1983 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPCORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TOPCORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCORN est expirée depuis le 3 février 1993.

BISCUITERIE NANTAISE - B N a également déposé les autres marques suivantes : GRILLETTES , NIGRETTE , ONDINE , VANILLE BN , (Marque figurative) , LA NANTAISE , SANDWY , OUAZETES , TILT , ARMORICAIN


BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme, Avenue Lotz-Cossé, NANTES (Loire-Atlantique). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves. Articles de biscuiterie et de pâtisserie, farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.