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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N
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FROMAZETES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAZETES
BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme

Numéro de dépôt :
1654095
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001
FROMAZETES de BISCUITERIE NANTAISE - B N

Présentation de la marque FROMAZETES

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMAZETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FROMAZETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAZETES est expirée depuis le 5 avril 2001.

BISCUITERIE NANTAISE - B N a également déposé les autres marques suivantes : GRILLETTES , NIGRETTE , ONDINE , VANILLE BN , (Marque figurative) , LA NANTAISE , SANDWY , OUAZETES , TILT , ARMORICAIN


BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05

Préparations faites de céréales, biscuits et pâtisserie