Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGETES
BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme

Numéro de dépôt :
1654093
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001

Présentation de la marque FROMAGETES

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMAGETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FROMAGETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGETES est expirée depuis le 5 avril 2001.

BISCUITERIE NANTAISE - B N a également déposé les autres marques suivantes : GRILLETTES , NIGRETTE , ONDINE , VANILLE BN , (Marque figurative) , LA NANTAISE , SANDWY , OUAZETES , TILT , ARMORICAIN


BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291898 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291897 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Rectification d'erreur matérielle n°287057 - Publication au BOPI 1999-10-21

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253980 - Publication au BOPI 1998-05-05

Préparations faites de céréales, biscuits et pâtisserie, tous ces produits contenant du fromage