Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCAUTO
BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme

Numéro de dépôt :
1659065
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2001

Présentation de la marque BISCAUTO

Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE NANTAISE - B N domicilié(e) Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BISCAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCAUTO est expirée depuis le 30 avril 2001.

BISCUITERIE NANTAISE - B N a également déposé les autres marques suivantes : GRILLETTES , NIGRETTE , ONDINE , VANILLE BN , (Marque figurative) , LA NANTAISE , SANDWY , OUAZETES , TILT , ARMORICAIN


BISCUITERIE NANTAISE - B N, société anonyme - Avenue Lotz-Cossé, 44200 NANTES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 12 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°332310 - Publication au BOPI 2001-10-12

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie