Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE GASGOGNE
BISCUITERIE DE GASCOGNE (S.A.R.L), Estipouy, 32300 MIRANDE

Numéro de dépôt :
1296820
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/01/1995
BISCUITERIE DE GASGOGNE de BISCUITERIE DE GASCOGNE (S.A.R.L

Présentation de la marque BISCUITERIE DE GASGOGNE

Déposée le 3 janvier 1985 par BISCUITERIE DE GASCOGNE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « BISCUITERIE DE GASGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCUITERIE DE GASCOGNE (S.A.R.L), Estipouy, 32300 MIRANDE - France.

La marque BISCUITERIE DE GASGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE GASGOGNE est expirée depuis le 3 janvier 1995.


BISCUITERIE DE GASCOGNE (S.A.R.L), Estipouy, 32300 MIRANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Biscuiterie Pâtisserie