Déposée le 5 novembre 1982 par BIOTHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTI-TENSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BIOTHERM, domicilié(e) Immeuble "Le Neptune", 9, avenue Prince Héréditaire Albert MONACO (dossier no 2009170) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2009170) - France.
La marque ACTI-TENSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTHERM - Immeuble "Le Neptune", 9, avenue Prince Héréditaire Albert MONACO (dossier no 2009170) - France
SODEMA - (dossier no 2009170) - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1992 n°2009170 - Publication au BOPI 1992-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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