Déposée le 18 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECHMARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PELVETIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOTECHMARINE domicilié(e) ZI de Quemper Guezennec - 22260 - QUEMPER GUEZENNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 075 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque PELVETIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTECHMARINE, Société par Actions Simplifiée - ZI de Quemper Guezennec - 22260 - QUEMPER GUEZENNEC - France - SIREN 440075802
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549060 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2470057 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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