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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL HOLDING
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BIOMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMETAL
BIOMETAL HOLDING, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3827817
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
BIOMETAL de BIOMETAL HOLDING

Présentation de la marque BIOMETAL

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL HOLDING domicilié(e) Usine du Robert - 97231 LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMETAL est expirée depuis le 2 mai 2021.

BIOMETAL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TS HA TREFIMA , (Marque figurative) , TV 108 , TV 205 , TV 105 , TV 206 , , TV 106 , TV 155 , TV 208


BIOMETAL HOLDING, Société anonyme - Usine du Robert - 97231 LE ROBERT - France - SIREN 321540346


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Matériaux de construction métalliques ; tôles ; treillis métalliques ; ronds à béton métalliques ; armatures métalliques pour béton, armatures métalliques pour la construction ; toitures métalliques, couvertures de toits métalliques ; cornières métalliques, cornières métalliques pour toitures ; matériaux de construction métalliques, à savoir éléments métalliques pour l'étanchéité du toit ; vis métalliques ; dispositifs métalliques de fixation (quincaillerie métallique) ; fils métalliques. ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants, matières isolantes, papier isolant, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, feuilles métalliques isolantes, huiles isolantes, peintures isolantes, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, matières pour l'insonorisation. ;

Matériaux de construction non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; chevrons pour toitures ; cornières non métalliques, cornières non métalliques pour toitures. ;

Services de conseils en construction ; ingénierie ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques.