Marque expirée - Marque en non vigueur

B.S.D.V. BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION
BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION B.S.D.V Société anonyme

Numéro de dépôt :
1374476
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2016
B.S.D.V. BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION de BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION B.S.D.V

Présentation de la marque B.S.D.V. BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION

Déposée le 16 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION B.S.D.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.S.D.V. BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION B.S.D.V domicilié(e) VALLIERE,71000 SANCE (dossier no 2315206) - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 873 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2315206) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B.S.D.V. BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION est expirée depuis le 16 juin 2016.


BIOGAZ SYSTEM DEPOLLUTION VALORISATION B.S.D.V Société anonyme - VALLIERE,71000 SANCE (dossier no 2315206) - 71000 - France - SIREN 328873500


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2315206) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315206 - Publication au BOPI 2006-05-19

Renouvellement sans limitation n°2070519 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Colonnes et têtes de puits pour le captage de biogaz;trémie de mise en place des puits;dispositif de supportage de canalisation de transport de gaz et leurs accessoires, à savoir, brides, colliers de montage.Construction et installations d'unités (puits, réseaux de transport, stations de pompage;stations de pilotage;chaudières et turbines à gaz).Etude de cas et conception adaptée à des systèmes d'exploitation et de valorisation notamment de déchets et ordures stockés en décharge;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;forages; essai de matériaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.