Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIVE SPHERES
BIOCOSMETHIC, SAS

Numéro de dépôt :
3253984
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2023
ACTIVE SPHERES de BIOCOSMETHIC

Présentation de la marque ACTIVE SPHERES

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCOSMETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE SPHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOCOSMETHIC domicilié(e) 6 rue du Grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 101 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOSMETHIC domicilié(e) 6 rue du Grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France.

La marque ACTIVE SPHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIVE SPHERES est expirée depuis le 23 octobre 2023.

BIOCOSMETHIC a également déposé les autres marques suivantes : SEQUOLLAGEN , ACTIVE CAPS , INOSETHIC , SCALPETHIC , URBANETHIC , OXILATA , ART OF WHITE , IFACTIV , BIOCOSMETHIC , EXOSKIN


BIOCOSMETHIC, SAS - 6 rue du Grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France - SIREN 790101372


BIOCOSMETHIC - 6 rue du Grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Inscription le 9 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°612518 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-09

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2541078 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712320 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Produits chimiques. Produits cosmétiques. Produits pharmaceutiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.