SPASMALIS
Présentation de la marque SPASMALIS
Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) BIOCODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPASMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPASMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASMALIS est expirée depuis le 12 juin 2022.
BIOCODEX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221235 - Publication au BOPI 2002-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500514 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31