Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO SUD
Numéro de dépôt :
1605919
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/07/2000
Présentation de la marque BIO SUD
Déposée le 19 juillet 1990 par BIO SUD (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BIO SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIO SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SUD est expirée depuis le 19 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01