Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
T SAT
Numéro de dépôt :
1543213
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Présentation de la marque T SAT
Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BIO SERAE LABORATOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « T SAT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque T SAT est expirée depuis le 12 juillet 1999.
BIO SERAE LABORATOIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription - Renonciation totale n°45505 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°45505 - Publication au BOPI