Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-CORK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIONETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-CORK domicilié(e) 275 rue Nicolas AUBRY, - 01160 - Neuville sur Ain - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 054 605 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque BIONETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONETIC est expirée depuis le 30 juin 2021.
BIO-CORK, SARL - 275 rue Nicolas AUBRY, - 01160 - Neuville sur Ain - France - SIREN 519054605
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; générateurs de courant ; dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation ; désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation ; régulateurs d'eau d'alimentation ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; appareils pour la fabrication des eaux minérales ; machines à filtrer ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines et appareils de nettoyage [électriques] ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; appareils de nettoyage à haute pression ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; accélérateurs de particules ; aimants ; bobines d'électro-aimants ; appareils pour l'analyse de l'air ; appareils pour l'analyse des aliments ; amplificateurs ; unités à bande magnétique [informatique] ; bobines électriques ; supports de bobines électriques ; appareils électriques de contrôle ; appareils de dosage ; respirateurs pour le filtrage de l'air ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ; appareils à air chaud ; condenseurs de gaz [autres que parties de machines] ; appareils de dessiccation ; installations de distribution d'eau ; appareils de désinfection ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; filtres pour l'eau potable ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; pasteurisateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; fumage d'aliments ; conservation des aliments et des boissons ; désodorisation de l'air ; traitement de l'eau ; location de générateurs ; recyclage d'ordures et de déchets ; purification de l'air ; traitement du pétrole ; rafraîchissement de l'air ; traitement de tissus ; traitement des déchets [transformation] ; galvanisation. Purification de l'air. Décontamination de matériaux dangereux. Traitement des déchets (transformation).
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