Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bio Cohérence
BIO COHERENCE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3715590
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
Bio Cohérence de BIO COHERENCE

Présentation de la marque Bio Cohérence

Déposée le 23 février 2010 par l'association loi 1901 BIO COHERENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Cohérence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 BIO COHERENCE domicilié(e) 22 avenue des peupliers, 31320 castanet tolosan - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bio Cohérence, Mme Guyou Cécile domicilié(e) 22 avenue des peupliers, 31320 castanet tolosan - France.

La marque Bio Cohérence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bio Cohérence arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

BIO COHERENCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio France , Bio Cohérence , Bio Cohérence UNE ÉTHIQUE UN ENGAGEMENT UNE MARQUE


BIO COHERENCE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 22 avenue des peupliers, 31320 castanet tolosan - France


Bio Cohérence, Mme Guyou Cécile - 22 avenue des peupliers, 31320 castanet tolosan - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544901 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739714 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-02-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; terre végétale ; compost ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; papier pour la photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée. Amidon ; soude pour blanchir ; bois odorants ; bâtons d'encens. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; préparations médicales pour l'amincissement, preparations de vitamines, preparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; gélatine pour aliments ; amandes préparées ; anchois ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'œuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; bouquets [crevettes roses] non vivants ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips [pommes de terre] ; choucroute ; compote de canneberges ; compote de pommes ; concentrés [bouillons] ; consommés ; coquillages non vivants ; crème [produit laitier] ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces [zestes] de fruits ; écrevisses non vivantes ; en-cas à base de fruits ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; pâtés de foie ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graisse de coco ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; graisses comestibles ; harengs ; homards non vivants ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; jambon ; jaune d'œuf ; juliennes [potages] ; jus végétaux pour la cuisine ; lait ; lait caillé ; lait de soja [succédané du lait] ; petit-lait ; langoustes non vivantes ; lard ; salades de légumes ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; huile de maïs ; margarine ; marmelades ; mets à base de poisson ; moelle à usage alimentaire ; mollusques comestibles non vivants ; moules [mollusques] non vivantes ; noix de coco séchées ; huile de noix de palmiers [alimentation] ; noix préparées ; œufs en poudre ; oignons [légumes] conservés ; huile d'olive comestible ; olives conservées ; huile de palme comestible ; palourdes non vivantes ; produits de la pêche ; pectine à usage alimentaire ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pommes chips ; flocons de pommes de terre ; préparations pour faire du potage ; potages ; présure ; protéine pour l'alimentation humaine ; purée de tomates ; raisins secs ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saucissons ; saumon ; huile de sésame ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon ; tofu ; jus de tomates pour la cuisine ; huile de tournesol comestible ; tripes ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande de porc ; viande conservée ; extraits de viande ; gelées de viande ; yaourt ; zestes de fruits ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles et alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; algues [condiments] ; pâtes alimentaires ; poudres, liaisons et liants pour glaces alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; amidon à usage alimentaire ; anis [grains] ; anis étoilé ; confiserie à base d'arachides ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; pain azyme ; bâtons de réglisse [confiserie] ; vinaigre de bière ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; farine de blé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; bricelets ; brioches ; produits de cacao ; aromates de café ; préparations végétales remplaçant le café ; café vert ; cake au riz ; sucre candi à usage alimentaire ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; cari [condiment] ; sel de céleri ; en-cas à base de céréales ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; chicorée [succédané du café] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; sel de cuisine ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; curcuma à usage alimentaire ; curry [condiment] ; décorations comestibles pour gâteaux ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; en-cas à base de riz ; pain d'épice ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; mets à base de farine ; farines alimentaires ; fécule à usage alimentaire ; ferments pour pâtes ; farine de fèves ; fleur de farine ; flocons de maïs ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gingembre [condiment] ; clous de girofle ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glucose à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; gommes à mâcher non à usage médical ; gruaux pour l'alimentation humaine ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; cacao au lait ; café au lait ; chocolat au lait [boisson] ; levain ; levure en comprimés non à usage médical ; levure ; liaisons et liants pour saucisses ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; farine de maïs ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; biscuits de malt ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; miel ; moutarde ; farine de moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; farine d'orge ; orge mondé ou égrugé ; petits pains ; pastilles [confiserie] ; pâte de fèves de soja [condiment] ; pâtés [pâtisserie] ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre à lever ; pralines ; quatre-épices ; quiches ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; riz ; rouleaux de printemps ; sauces à salades ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauces [condiments] ; semoule ; farine de soja ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; farine de tapioca à usage alimentaire ; tartes ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; vermicelles ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences), ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes [fruits] ; arachides [fruits] ; arbres [végétaux] ; avoine ; baies [fruits] ; betteraves ; biscuits pour chiens ; blé ; issues de blé ; son de blé ; boissons pour animaux de compagnie ; fèves brutes de cacao ; cannes à sucre ; caroubes ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; chicorée [salade] ; racines de chicorée ; citrons ; coques de noix de coco ; noix de coco ; noix de cola ; concombres ; coquillages vivants ; courges ; crustacés vivants ; écrevisses vivantes ; produits de l'élevage ; farine de lin [fourrage] ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; farine de riz [fourrage] ; fèves fraîches ; fourrages ; froment ; baies de genévrier ; germes [botanique] ; graines [semences] ; graines pour l'alimentation animale ; grains [céréales] ; herbes potagères fraîches ; homards vivants ; houblon ; huîtres vivantes ; laitues ; langoustes vivantes ; lentilles [légumes] fraîches ; maïs ; marc [résidu de fruits] ; marrons frais ; mollusques vivants ; moules [mollusques] vivantes ; noisettes ; noix ; noix de coco ; nourriture pour animaux de compagnie ; oignons [légumes] frais ; olives fraîches ; oranges ; piments [plantes] ; poireaux [porreaux] ; poissons vivants ; pommes de terre ; protéine pour l'alimentation animale ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe ; salades vertes [plantes] ; seigle ; semences [graines] ; sésame ; son de céréales ; cannes à sucre ; truffes fraîches ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; apéritifs sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; essences pour la préparation de boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques à base de miel ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; eaux de table ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; jus végétaux [boissons] ; kwas [boissons non alcooliques] ; lait d'arachides [boissons non alcooliques] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; salsepareille [boisson non alcoolique] ; sodas ; sorbets [boissons] ; jus de tomates [boisson] ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; alcool de menthe ; alcool de riz ; extraits de fruits avec alcool, essences et extraits alcooliques ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; anisette ; apéritifs ; arac [arack] ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; genièvre [eau-de-vie] ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; piquette ; poiré ; rhum ; saké ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Publicité ; affichage ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, par correspondance, par Internet ou en gros des produits précités. Traitement des métaux ; abrasion ; brasage, chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage, fraisage, galvanisation, gravure, laminage, rabotage, raffinage, sciage, soudure ; traitement de l'eau ; traitement du papier ; désodorisation et purification de l'air ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; production d'énergie ; travaux de forge ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières de récupération (transformation) ; abattage d'animaux ; traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de fruits ; fumage d'aliments ; meunerie ; vinification ; conservation des aliments et des boissons ; congélation de mets ; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; sérigraphie ; montage de bandes vidéo ; encadrement d'œuvres d'art ; retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d'étoffes ; teinture du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; taxidermie ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; services d'un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ; location de machines à tricoter, de générateurs, d'appareils de climatisation, d'appareils de chauffage d'appoint. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services hôteliers ; restaurants libre-service ; pensions ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas] ; services de traiteurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.