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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL
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SEPIACIDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPIACIDE
BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL SARL

Numéro de dépôt :
95577468
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
15/06/2015

Présentation de la marque SEPIACIDE

Déposée le 15 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « SEPIACIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL domicilié(e) ZI DE LA GARE,22940 PLAINTEL (dossier no 2290516) - 22940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 767 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc LE ROUX BIO ARMOR DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI DE LA GARE,22940 PLAINTEL (dossier no 2290516) - 22940 - France.

La marque SEPIACIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPIACIDE est expirée depuis le 15 juin 2015.

BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL a également déposé les autres marques suivantes : ACTITRUIE


BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL SARL - ZI DE LA GARE,22940 PLAINTEL (dossier no 2290516) - 22940 - France - SIREN 432767366


Monsieur Marc LE ROUX BIO ARMOR DEVELOPPEMENT - ZI DE LA GARE,22940 PLAINTEL (dossier no 2290516) - 22940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336228 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290516 - Publication au BOPI 2005-06-10

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

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