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Marques déposées par BILLY Lucie - Le bourg
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l'Ours mal léché CRÉATION LUCIE BILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Ours mal léché CRÉATION LUCIE BILLY
BILLY Lucie - Le bourg

Numéro de dépôt :
3183655
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2012
l\'Ours mal léché CRÉATION LUCIE BILLY de BILLY Lucie - Le bourg

Présentation de la marque l'Ours mal léché CRÉATION LUCIE BILLY

Déposée le 11 septembre 2002 par BILLY Lucie - Le bourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « l'Ours mal léché CRÉATION LUCIE BILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est BILLY Lucie - Le bourg domicilié(e) 24360 SOUDAT - 24360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLY Lucie domicilié(e) le bourg,24360 SOUDAT - 24360 - France.

La marque l'Ours mal léché CRÉATION LUCIE BILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Ours mal léché CRÉATION LUCIE BILLY est expirée depuis le 11 septembre 2012.


BILLY Lucie - Le bourg - 24360 SOUDAT - 24360 - France


BILLY Lucie - le bourg,24360 SOUDAT - 24360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Sujets crées par modelage de laine, mèche, sujets en feutre : animaux, ours, souris, personnages (jouets, figurines)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].