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Marques déposées par monsieur BILLEL OUADAH
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VERTLABEL BIO NATURELLEMENT VERTLABEL.FR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VERTLABEL BIO NATURELLEMENT VERTLABEL.FR
M. BILLEL OUADAH

Numéro de dépôt :
4297602
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VERTLABEL BIO NATURELLEMENT VERTLABEL.FR de BILLEL OUADAH

Présentation de la marque VERTLABEL BIO NATURELLEMENT VERTLABEL.FR

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par monsieur BILLEL OUADAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTLABEL BIO NATURELLEMENT VERTLABEL.FR »

Le déposant est monsieur BILLEL OUADAH domicilié(e) 86 TER AVENUE VERCINGETORIX - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BILLEL OUADAH domicilié(e) 104 ROUTE DE BONDY - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

BILLEL OUADAH a également déposé les autres marques suivantes : Le Parti des Blanc-Mesnilois , FRANCE HALAL CERTIFICATION (F.H.C.)


M. BILLEL OUADAH - 86 TER AVENUE VERCINGETORIX - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


M. BILLEL OUADAH - 104 ROUTE DE BONDY - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750518 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).