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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) billaud grains
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LES GLANEUSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GLANEUSES
billaud grains, sas

Numéro de dépôt :
1740804
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
04/07/2020

Présentation de la marque LES GLANEUSES

Déposée le 4 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) billaud grains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LES GLANEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) billaud grains domicilié(e) zi la motte des justices - 79100 - THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 159 941 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, billaud grains domicilié(e) zi la motte des justices - 79100 - THOUARS - France.

La marque LES GLANEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GLANEUSES est expirée depuis le 4 juillet 2020.

billaud grains a également déposé les autres marques suivantes : PICTOU


billaud grains, sas - zi la motte des justices - 79100 - THOUARS - France - SIREN 352159941


billaud grains - zi la motte des justices - 79100 - THOUARS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177618 - Publication au BOPI 2000-06-30

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442690 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Grains destinés à l'alimentation animale