Déposée par voie électronique le 21 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIERCORS et MARTIN TORES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA VERTACOMICORIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIERCORS domicilié(e) 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et MARTIN TORES domicilié(e) 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIERCORS domicilié(e) 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France.
La marque LA VERTACOMICORIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIERCORS, SARL - 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France - SIREN 5
MARTIN TORES - 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France
BIERCORS - 1 FERME MARCEAU VILLEVIEILLE - 38250 - VILLARD DE LANS - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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