Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOULLE
Numéro de dépôt :
1733598
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2001
Présentation de la marque BOULLE
Déposée le 3 juin 1991 par madame BIENTZ CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BOULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULLE est expirée depuis le 3 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11