Déposée le 14 octobre 1975 par monsieur Bidault (Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BALEARES CBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Bidault (Pierre domicilié(e) 31, rue Saint-Jean-des-Vignes, Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). - France.
La marque BALEARES CBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bidault (Pierre) - 31, rue Saint-Jean-des-Vignes, Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483
Installations d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires;matériaux de construction, maisons démontables et préfabriquées, cheminées;meubles, glaces, cadres;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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