LA BASTIDE-NEUVE
Présentation de la marque LA BASTIDE-NEUVE
Déposée le 22 octobre 2003 par monsieur BIANCONE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA BASTIDE-NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BASTIDE-NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE-NEUVE est expirée depuis le 22 octobre 2013.
BIANCONE Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48