Déposée le 1 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MOUSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM (dossier no 2184728) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2184728) - France.
La marque LA MOUSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIAL-BOEHRINGER INGREDIENTS ALIMENTAIRES (Société Anonyme) - 18 Rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM (dossier no 2184728) - France - SIREN 558503959
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2184728) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281044 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411044 - Publication au BOPI 2005-04-18
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2000 n°2184728 - Publication au BOPI 2000-10-25
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Colorants alimentaires;arômes constitués par des huiles essentielles, et plus particulièrement destinés à l'alimentation;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait en poudre et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace; arômes pour l'alimentation, et plus particulièrement pour la pâtisserie
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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