Déposée le 7 mai 1990 par la société étrangère BG plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PECAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BG plc domicilié(e) 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 IPT, Grande-Bretagne (dossier no 2172264) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2172264) - France.
La marque PECAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PECAT est expirée depuis le 7 mai 2010.
BG plc a également déposé les autres marques suivantes : EPPIPREP
BG plc, société de droit britannique - 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 IPT, Grande-Bretagne (dossier no 2172264) - Royaume-Uni
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2172264) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172264 - Publication au BOPI 2000-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 5 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303220 - Publication au BOPI 2000-07-05
Inscription le 13 mars 2000 - Changement de dénomination n°296881 - Publication au BOPI 2000-03-13
Manchons ou raccords pour tubes et tuyaux de compositions différentes, tels que métal/plastique ou plastique/plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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