Déposée le 30 novembre 2012 par monsieur BEYAERT François et monsieur EMPISSE Rémi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Idéphémère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur BEYAERT François domicilié(e) 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France et monsieur EMPISSE Rémi domicilié(e) 38 avenue Blériot - 62100 - CALAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEYAERT François domicilié(e) 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France.
La marque Idéphémère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Idéphémère est expirée depuis le 30 novembre 2022.
BEYAERT François a également déposé les autres marques suivantes : bak aïdé , etc terra
M. BEYAERT François - 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France
M. EMPISSE Rémi - 38 avenue Blériot - 62100 - CALAIS - France
M. BEYAERT François - 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 2 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710836 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02
Bacs encastrables et modulables (constructions transportables métalliques) ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; objets de communication (colonnes d'affichage métalliques) ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
Bacs encastrables et modulables (constructions transportables non métalliques) ; ouvrages maçonnés modulables (constructions transportables non métalliques) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; objets de communication (colonnes d'affichage non métalliques) ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; béton ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Location d'objets de communication publicitaire ; location d'objets décoratifs de communication publicitaire.
Construction ; maçonnerie ; entretien d'objets d'art ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacle ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation d'événements par la location de bacs modulables ou non modulables avec végétaux et/ou d'objets d'art divers ; location d'objets d'art ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Conception de bacs, d'ouvrages maçonnés modulables ; conception d'objets d'art, d'objet de communication ; conception d'objets d'art et/ou de communication divers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception d'objets de décorations divers.
Entretien et remplacement de végétaux dans des bacs modulables ou non modulables ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; location de bacs encastrables et modulables ; location de bas encastrables et non modulables ; location d'arbres, d'arbustes et de végétaux divers seul ou dans des bacs modulables ou non.
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