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Marques déposées par Bexon Alain
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Vente de Propriétés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vente de Propriétés
Bexon Alain

Numéro de dépôt :
3785332
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2020
Vente de Propriétés de Bexon Alain

Présentation de la marque Vente de Propriétés

Déposée le 26 novembre 2010 par Bexon Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vente de Propriétés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Bexon Alain domicilié(e) 68 avenue de la Mavéria - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bexon Alain domicilié(e) 68 avenue de la Mavéria - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque Vente de Propriétés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vente de Propriétés est expirée depuis le 26 novembre 2020.


Bexon Alain - 68 avenue de la Mavéria - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Bexon Alain - 68 avenue de la Mavéria - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.