Marque expirée - Marque en non vigueur
ZX MOTO Le Mans
Numéro de dépôt :
3509507
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
Présentation de la marque ZX MOTO Le Mans
Déposée le 25 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEST WAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZX MOTO Le Mans »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZX MOTO Le Mans est expirée depuis le 25 juin 2017.
Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463426 - Publication au BOPI 2007-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31