Marque enregistrée - Marque en vigueur

best bagels
best bagels company, eurl

Numéro de dépôt :
3868901
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
best bagels de best bagels company

Présentation de la marque best bagels

Déposée le 20 octobre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) best bagels company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « best bagels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) best bagels company domicilié(e) 1 place tobie robatel - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 615 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, best bagels company domicilié(e) 1 place tobie robatel - 69001 - LYON - France.

La marque best bagels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque best bagels arrivera à expiration en date du 20 octobre 2021.

best bagels company a également déposé les autres marques suivantes : BEST BAGELS CO.


best bagels company, eurl - 1 place tobie robatel - 69001 - LYON - France - SIREN 479615460


best bagels company - 1 place tobie robatel - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580996 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 26 décembre 2012 - Concession de licence n°591279 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.