Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4536757
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
Présentation de la marque AS DE TRÈFLE
Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par BESSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AS DE TRÈFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est BESSIS domicilié(e) 21 Rue Greneta - 75002 - Paris - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS, Madame Corinne Bessis domicilié(e) 21 Rue Greneta - 75002 - Paris - France .
La marque AS DE TRÈFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE TRÈFLE arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.
BESSIS a également déposé les autres marques suivantes : ESOPE , AMPHORE , ARIES , ANCOLIE , BELVEDERE , KEÏKO , AKARI , CROCUS , FUCHSIA , LOCUS
Déposant :
BESSIS - 21 Rue Greneta - 75002 - Paris - France
Mandataire :
BESSIS, Madame Corinne Bessis - 21 Rue Greneta - 75002 - Paris - France
Historique :
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 36 - Service
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
