Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN PETTERS
Numéro de dépôt :
1206465
Date de dépôt :
21/07/1980
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Présentation de la marque JEAN PETTERS
Déposée le 21 juillet 1980 par BESSETTE Jean-Pierre demeurant à NONAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « JEAN PETTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN PETTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEAN PETTERS est expirée depuis le 21 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43