Déposée le 23 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) BESSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'INJECTION MINIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSAC domicilié(e) ZI Espace Royans - 38160 - SAINT ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 467 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque L'INJECTION MINIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSAC, Société Anonyme - ZI Espace Royans - 38160 - SAINT ROMANS - France - SIREN 348467226
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2013 n°2545473 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Traitement et transformation des matériaux ; assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers]. Etude, ingénierie et conception de moules pour pièces plastiques, de pièces plastiques et de composants plastiques ; étude de projets techniques destinés à l'élaboration de pièces plastiques, à la réalisation de moules pour pièces plastiques ; étude de projets techniques destinés à l'élaboration de processus d'injection de pièces plastiques ; élaboration d'outillages conçus pour la fabrication de pièces plastiques ; conception de pièces techniques en matière plastique par micro injection ; essai de matériaux ; recherche technique ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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